Editeur
Bagoto SAS
Siège Social 11, rue Jean Jaurès, 94000 Créteil,
France
tél : (33 1 ) 48 99 59 58 – 33 6 09 01 13 53
SAS au capital de 15 000 €
RCS : Créteil 534 766 605
N° TVA intracommunautaire : FR46 534766605
Crédits
Ce site a été réalisé sur WordPress par Didier J. MARY
Hébergement du site par Infopoly
SARL au capital de 5 000 €
RCS Créteil 509777207
Propriété Intellectuelle
Droits d’auteur
Le site bagoto.com constitue une création intellectuelle dont la société Bagoto SAS est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble des éléments disponibles sur les sites www.bagoto.com, www.bagoto.us et blog.bagoto.com (« les sites Bagoto »), dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans les pages des sites Bagoto sont la propriété de la société Bagoto SAS ou de tiers ayant autorisé Bagoto SAS à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des sites Bagoto, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Bagoto SAS est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droits des marques
L’appellation « Bagoto » et les logos « Bagoto » sont des marques déposées par la société Bagoto SAS.
Les modèles sont également déposés par Bagoto SAS.
D’autres marques sont citées et utilisées par Bagoto SAS avec l’autorisation de leur(s) titulaire(s).
Données personnelles et cookies
Merci de consulter la page de la Charte de protection des données personnelles de Bagoto SAS.