Editeur

Bagoto SAS
Siège Social 11, rue Jean Jaurès, 94000 Créteil, 
France
tél : (33 1 ) 48 99 59 58 – 33 6 09 01 13 53
SAS au capital de 15 000 €

RCS : Créteil 534 766 605
N° TVA intracommunautaire : FR46 534766605

Crédits

Ce site a été réalisé sur WordPress par Cybear SAS
SAS au capital de 50 000 €
RCS Nanterre 415 371 129

Hébergement du site par Infopoly
SARL au capital de 5 000 €
RCS Créteil 509777207

Propriété Intellectuelle

Droits d’auteur
Le site bagoto.com constitue une création intellectuelle dont la société Bagoto SAS est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble des éléments disponibles sur les sites www.bagoto.com, www.bagoto.us et blog.bagoto.com (« les sites Bagoto »), dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans les pages des sites Bagoto sont la propriété de la société Bagoto SAS ou de tiers ayant autorisé Bagoto SAS à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des sites Bagoto, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Bagoto SAS est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits des marques
L’appellation « Bagoto » et les logos « Bagoto » sont des marques déposées par la société Bagoto SAS.
Les modèles sont également déposés par Bagoto SAS.
D’autres marques sont citées et utilisées par Bagoto SAS avec l’autorisation de leur(s) titulaire(s).

Logo Bagoto